Informations éditeurs
Editeur
 | Association SPL Mécatechno-Pôle - Campus des Métiers - 2 rue d'Abrantes - 79200 PARTHENAY |
Responsable de la publication
Hébergement
 | Chambre de Métiers des deux-Sèvres - 22 rue des Herbillaux - 79010 NIORT
|
 | Serveur E-Artisanat.net |
Données personnelles
N° inscription CNIL : 1076477
Utilisation des adresses et des courriers électroniques
 | Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs de Mécatechno-pôle.net. ce site n'emploie pas les cookies.Les données recueillies volontairement sont destinées à la diffusion de la lettre d'information de l'association et aux éventuels demandes de contact par les clients. Mécatechno-pôle garantit la confidentialité des données recueillies qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce |
Droit d'accès, de modification et de suppression
 | Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demnder à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail : i.abbas@cm-niort.fr, soit en nous adressant un courrier à l'adresse indiquée ci-dessus. |
Copyright et Propriété intellectuelle
 | Aucune donnée issue de ce site ne peut être reproduite, transcrite ou indexée dans aucun système de stockage, ni transmise sous quelque forme que ce soit, par tout moyen électronique, informatique ou autre, sans l'accord préalablement écrit du responsable de la publication de ce site et sans la mention source : www.mecatechno-pole.net.
|
 | Toutes reproductions ou représentations, intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées des données publiées sur ce site, faites sans l'autorisation de l'éditeur sont illicites et constituent une contrfaçon (loi du 11 mars 1957 art. 40/41 - Code Pénal art. 425)
|
 | Les documents téléchargés sur ce site ne doivent faire l'objet d'aucune publication ou de reproduction sur des médias électroniques ou diffusés dans la presse écrité ou publicitaire. |
Forums de discussion et dépôt de petites annonces
 | L'utilisateur n'est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux, religieux, politique ou transgressant quelque loi que ce soit.
|
 | Les forums ne doivent être utilisés que pour des échanges entre les entreprises au titre de la coopération, des demandes de renseignements, des débats à caractère technique, commercial, économique ou social.
|
 | Le responsable de la publication se réserve le droit d'effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoire, injurieux ou obscène, ou contrevenant au réglement intérieur de l'association. |